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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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FRUITE QUATRE HEURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITE QUATRE HEURES
FRUITE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97699597
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque FRUITE QUATRE HEURES

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITE QUATRE HEURES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2342966) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2342966) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITE QUATRE HEURES est expirée depuis le 15 octobre 2017.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE société par actions simplifiée - 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2342966) - 74800 - France - SIREN 404430647


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2342966) - 75008 - France


Inscription le 15 janvier 2001 - Gage constitué n°314060 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342966 - Publication au BOPI 2007-06-05

Inscription le 8 septembre 1998 - Gage radié n°261599 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312989 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312988 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 8 mars 2000 - Gage constitué n°296717 - Publication au BOPI 2000-03-08

Inscription le 22 novembre 2000 - Gage constitué n°311840 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 12 février 2010 - Concession de licence n°515441 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12

Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; boissons à base de cacao, café et chocolat. Bières; boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.