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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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FRUITE PAMP'ANA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITE PAMP'ANA
FRUITE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1539995
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
FRUITE PAMP\'ANA de FRUITE

Présentation de la marque FRUITE PAMP'ANA

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITE PAMP'ANA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) ZI LES AFFORETS,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2400335) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2400335) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITE PAMP'ANA est expirée depuis le 6 juillet 2019.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE Société par Actions Simplifiée - ZI LES AFFORETS,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2400335) - 74800 - France - SIREN 404430647


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2400335) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2146482 - Publication au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400335 - Publication au BOPI 2009-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination n°278455 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278454 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202562 - Publication au BOPI 1996-06-17

Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits