FRUITE PAMP'ANA
Présentation de la marque FRUITE PAMP'ANA
Déposée le 6 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITE PAMP'ANA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITE PAMP'ANA est expirée depuis le 6 juillet 2019.
FRUITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2146477 - Publication au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400333 - Publication au BOPI 2009-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination n°278455 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278454 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202562 - Publication au BOPI 1996-06-17