FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
97677033
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027
Présentation de la marque FRUITE C'EST PLUS MUSCLE
Déposée le 7 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUITE C'EST PLUS MUSCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) ZI Les Affôrêts - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque FRUITE C'EST PLUS MUSCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique - ZI Les Affôrêts - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France - SIREN 404430647
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256212 - Publication au BOPI 1998-06-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337146 - Publication au BOPI 2007-03-20
Inscription le 22 novembre 2000 - Gage constitué n°311840 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 15 janvier 2001 - Gage constitué n°314060 - Publication au BOPI 2001-01-15
Inscription le 8 mars 2000 - Gage constitué n°296717 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 15 juin 1998 - Changement de dénomination n°256213 - Publication au BOPI 1998-06-15
Inscription le 8 septembre 1998 - Gage radié n°261599 - Publication au BOPI 1998-09-08
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Inscription le 12 février 2010 - Concession de licence n°515441 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2017 n°2644247 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-23
Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, boissons à base de cacao, café et chocolat. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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