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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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FRUITE 4 HEURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITE 4 HEURES
FRUITE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97699596
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque FRUITE 4 HEURES

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITE 4 HEURES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2342963) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2342963) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITE 4 HEURES est expirée depuis le 15 octobre 2017.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE société par actions simplifiée - 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2342963) - 74800 - France - SIREN 404430647


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2342963) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342963 - Publication au BOPI 2007-06-05

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410286 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410287 - Publication au BOPI 2005-04-05

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 12 février 2010 - Concession de licence n°515441 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12

Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; boissons à base de cacao, café et chocolat. Bières; boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.