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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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Fruité
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fruité
FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3018815
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2030
Fruité de FRUITE

Présentation de la marque Fruité

Déposée le 31 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fruité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) ZI LA BALME - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque Fruité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Fruité arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI LA BALME - 74800 - LA ROCHE-SUR-FORON - France - SIREN 404430647


Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427150 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Inscription le 12 février 2010 - Concession de licence n°515441 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518908 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742379 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.