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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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FRUITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITE
FRUITE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1495087
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2017
FRUITE de FRUITE

Présentation de la marque FRUITE

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2342964) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2342964) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITE est expirée depuis le 6 octobre 2017.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , FEE D'OR , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE


FRUITE société par actions simplifiée - 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2342964) - 74800 - France - SIREN 404430647


SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2342964) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2097551 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342964 - Publication au BOPI 2007-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410287 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410286 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172120 - Publication au BOPI 1994-05-05

Des jus de fruits et autres boissons non alcooliques à base de fruits, boissons gazeuses, limonades, sodas, eaux minérales et d'une faÇon générale toutes boissons non alcooliques.