Déposée le 18 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) ZI les Affôrêts - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITE, société par actions simplifiée - ZI les Affôrêts - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 404430647
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2070206 - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316545 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172120 - Publication au BOPI 1994-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410287 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410286 - Publication au BOPI 2005-04-05
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629768 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10
Confiture, gelées.Miel, farine, glaces comestibles.Fruits et légumes frais.Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, boissons non alcooliques à base de jus de fruits. Vins et spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRUITE"
