FRUITE
Présentation de la marque FRUITE
Déposée le 27 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUITE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.
FRUITE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2077807 - Publication au BOPI 1996-49
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332140 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172120 - Publication au BOPI 1994-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410287 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410286 - Publication au BOPI 2005-04-05
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636605 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09