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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE
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FEE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEE D'OR
FRUITE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97672211
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2017

Présentation de la marque FEE D'OR

Déposée le 7 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE domicilié(e) 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2334221) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 430 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2334221) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEE D'OR est expirée depuis le 7 avril 2017.

FRUITE a également déposé les autres marques suivantes : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits , Fruite Maxi énergie+ , (Marque figurative) , FRUITE C'EST PLUS MUSCLE , VERGERS DE SAVOIE , FRUITE ORANGE , FAIM DE FOOT , CUBITO , FRUITE , PRISME


FRUITE société par actions simplifiée - 389 rue Ingénieur Sansoube,74800 LA ROCHE SUR FORON (dossier no 2334221) - 74800 - France - SIREN 404430647


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2334221) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334221 - Publication au BOPI 2007-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410287 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410286 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 15 mars 1999 - Rejet partiel n°273744 - Publication au BOPI 1999-03-15

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.