Marque expirée - Marque en non vigueur

YAOURTS DU MONDE
FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3457457
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
YAOURTS DU MONDE de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque YAOURTS DU MONDE

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAOURTS DU MONDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAOURTS DU MONDE est expirée depuis le 17 octobre 2016.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme - 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505036 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Yaourts.