Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOIE YAOURT SUPRÊME DE MARRON GLACE
FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3384946
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015
SAVOIE YAOURT SUPRÊME DE MARRON GLACE de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque SAVOIE YAOURT SUPRÊME DE MARRON GLACE

Déposée le 10 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIE YAOURT SUPRÊME DE MARRON GLACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) Z.I. Les Afforêts,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE YAOURT SUPRÊME DE MARRON GLACE est expirée depuis le 10 octobre 2015.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme - Z.I. Les Afforêts,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 26 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505036 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Yaourts.