Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR
FRUITÉ ENTREPRISES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3253669
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) Z.I. Les Afforêts,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR est expirée depuis le 27 octobre 2013.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY , FRUITÉ TOUT DOUX


FRUITÉ ENTREPRISES, société anonyme - Z.I. Les Afforêts,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).