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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3350834
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015
Marque figurative de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350834.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2015.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme - 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Vêtements, tee-shirts, pantalons, foulards, pull-overs ; casquettes. Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.