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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES
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LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE
FRUITÉ ENTREPRISES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3220352
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2013
LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) Z.I. Les Afforêts, ,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 11 avril 2013.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES, société anonyme - Z.I. Les Afforêts, ,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques) , jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) .