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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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les bio multifruits
Marque renouvelée - Marque en vigueur

les bio multifruits
FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3632355
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2029
les bio multifruits de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque les bio multifruits

Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les bio multifruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque les bio multifruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les bio multifruits arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 3 mars 2010 - Changement d'adresse n°518184 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705816 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.