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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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FRUITENDANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITENDANCE
FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3452897
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2026
FRUITENDANCE de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque FRUITENDANCE

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITENDANCE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627096 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796287 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).