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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITE ENTREPRISES
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FRUITÉ TOUT DOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITÉ TOUT DOUX
FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme

Numéro de dépôt :
3696299
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
FRUITÉ TOUT DOUX de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque FRUITÉ TOUT DOUX

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITÉ TOUT DOUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue du Lac - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITÉ TOUT DOUX est expirée depuis le 4 décembre 2019.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme - 2 rue du Lac - 74000 - ANNECY - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).