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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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FRUITE POCKET ORANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITE POCKET ORANGE
FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3461589
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2026
FRUITE POCKET ORANGE de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque FRUITE POCKET ORANGE

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « FRUITE POCKET ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITE POCKET ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITE POCKET ORANGE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629761 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796287 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).