FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3254830
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2023
Présentation de la marque FRUITÉ P'TIT YAOURT FRAISE
Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FRUITE ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUITÉ P'TIT YAOURT FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 Av Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque FRUITÉ P'TIT YAOURT FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration - 482 Av Ambroise Croizat - 38920 - CROLLES - France - SIREN 441000130
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514566 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542729 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613708 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796287 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29
Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végéraux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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