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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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FRUITE MATIN D'ORANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITE MATIN D'ORANGE
FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3696300
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
FRUITE MATIN D\'ORANGE de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque FRUITE MATIN D'ORANGE

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITE MATIN D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITE MATIN D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITE MATIN D'ORANGE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 482 avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732554 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796287 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).