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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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FRUITE LES DUOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITE LES DUOS
FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3373266
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2025
FRUITE LES DUOS de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque FRUITE LES DUOS

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITE LES DUOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITE LES DUOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITE LES DUOS arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 482 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593217 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796287 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Boissons lactées où le lait prédomine. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.