Déposée le 20 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUITE BIPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) Z.I. Les Afforêts, ,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FRUITE BIPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUITÉ ENTREPRISES, société anonyme - Z.I. Les Afforêts, ,74800 LA ROCHE SUR FORON - 74800 - France - SIREN 441000130
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; boissons (autres que les huiles essentielles) . Biéres, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques) , jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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