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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES
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C+
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C+
FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3359398
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2025
C+ de FRUITE ENTREPRISES

Présentation de la marque C+

Déposée le 17 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITE ENTREPRISES domicilié(e) 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque C+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C+ arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

FRUITE ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 482 Avenue Ambroise Croizat - 38926 - CROLLES - France - SIREN 441000130


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588115 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).