Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI'TUB
FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3321374
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
ACTI\'TUB de FRUITÉ ENTREPRISES

Présentation de la marque ACTI'TUB

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTI'TUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITÉ ENTREPRISES domicilié(e) 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ACTI'TUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI'TUB est expirée depuis le 29 octobre 2014.

FRUITÉ ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE POMME , MATIN DE POMME UN REVEIL EN DOUCEUR , ENVIE DE PAMPLEMOUSSE , FRUITÉ LES DUOS , FRUITE YAPOTE , , , PRESSADE LE BIO POUR TOUTE LA FAMILLE ORANGE , ENERGIE FRUITE MULTI-FRUITS , COCKTAIL PARTY


FRUITÉ ENTREPRISES société anonyme - 2 rue du Lac,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 441000130


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; yaourts à boire ; desserts lactés ; boissons lactées à base de fruits.