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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITAM'IN
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PATRIOT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIOT'
FRUITAM'IN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1644033
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001

Présentation de la marque PATRIOT'

Déposée le 12 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITAM'IN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITAM'IN domicilié(e) 14, rue de Strasbourg, 92600 ASNIERES - France.

La marque PATRIOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOT' est expirée depuis le 12 février 2001.

FRUITAM'IN a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DE NECTARINE , NECTAR'IN


FRUITAM'IN S.A.R.L. - 14, rue de Strasbourg, 92600 ASNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs