Déposée le 20 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITALIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FruitAliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITALIANCE domicilié(e) 2 Square Colbert - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 491 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque FruitAliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FruitAliance arrivera à expiration en date du 20 août 2028.
FRUITALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITALIANCE
FRUITALIANCE, Société à responsabilité limitée - 2 Square Colbert - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 412491508
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376759 - Publication au BOPI 2008-06-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683021 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Fruits, légumes et dérivés frais ou conservés ; fruits, légumes et dérivés frais ou conservés Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures compotes, thé, sucre, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces épices ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boisson non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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