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Marques déposées par FRUITALIANCE
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FRUITALIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITALIANCE
FRUITALIANCE

Numéro de dépôt :
4428353
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
FRUITALIANCE de FRUITALIANCE

Présentation de la marque FRUITALIANCE

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par FRUITALIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est FRUITALIANCE domicilié(e) 2 Square Colbert - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FRUITALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITALIANCE arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

FRUITALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FruitAliance


FRUITALIANCE - 2 Square Colbert - 92340 - Bourg-la-Reine - France


@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés, lyophilisés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits conservés dans l’alcool ; fruits confits ; fruits déshydratés ; fruits sulfités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; extraits de fruits à l’alcool ;

Promotion de ventes pour des tiers ; services de promotion de produits ou de prestation de services (pour des tiers) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente en gros à savoir vente de produits alimentaires (produits alimentaires, fruits et légumes, boissons alcoolisées ou non).