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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUIT'LAND SARL
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FRUITLAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITLAND
FRUIT'LAND SARL SARL

Numéro de dépôt :
92407413
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012

Présentation de la marque FRUITLAND

Déposée le 26 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUIT'LAND SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUIT'LAND SARL domicilié(e) Villa Louise, 3 Rue ALBERT SCHWETZER,13210 SAINT REMY DE PROVENCE (dossier no 2208175) - 13210 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fruit'land SARL Mme Bourles domicilié(e) Villa Louise, 3 Avenue Albert Schwetzer,13210 ST Remy de Provence (dossier no 2208175) - 13210 - France.

La marque FRUITLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITLAND est expirée depuis le 26 février 2012.


FRUIT'LAND SARL SARL - Villa Louise, 3 Rue ALBERT SCHWETZER,13210 SAINT REMY DE PROVENCE (dossier no 2208175) - 13210 - France


Fruit'land SARL Mme Bourles - Villa Louise, 3 Avenue Albert Schwetzer,13210 ST Remy de Provence (dossier no 2208175) - 13210 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2208175 - Publication au BOPI 2001-10-10

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 2 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°334115 - Publication au BOPI 2001-11-02

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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