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Marques déposées par FRUIT GOURMET
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FRUIT GOURMET BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUIT GOURMET BIO
FRUIT GOURMET

Numéro de dépôt :
4583937
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
FRUIT GOURMET BIO de FRUIT GOURMET

Présentation de la marque FRUIT GOURMET BIO

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par FRUIT GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUIT GOURMET BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël BESSE domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.

La marque FRUIT GOURMET BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT GOURMET BIO arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

FRUIT GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'O BOX , Les FRUITS du SUD , Sotender , BOOST YOUR NATURE! , PRUNES FROM FRANCE , GOURMET STORE , COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 , LILIFRUIT TENDREMENT TENDRE , Les FRUITS du SUD , Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard


FRUIT GOURMET - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France


Monsieur Michaël BESSE - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 2 juin 2020 - Rejet partiel n°787888 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.