Déposée le 21 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FRUIT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 193 111 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.
La marque FRUIT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUIT GOURMET, SAS - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France - SIREN 389193111
FRUIT GOURMET - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600093 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-19
Fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers.Farine et preparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles miel et sirop de melasse.Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences). Fruits et légumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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