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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET
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COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992
FRUIT GOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
4005487
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2023
COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 de FRUIT GOURMET

Présentation de la marque COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992

Déposée le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 193 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUIT GOURMET, M. BESSE Michaël domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.

La marque COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 est expirée depuis le 5 juin 2023.

FRUIT GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'O BOX , Les FRUITS du SUD , Sotender , BOOST YOUR NATURE! , PRUNES FROM FRANCE , GOURMET STORE , FRUIT GOURMET BIO , Fruit & Nature , LILIFRUIT TENDREMENT TENDRE , Les FRUITS du SUD


FRUIT GOURMET, SAS - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France - SIREN 389193111


FRUIT GOURMET, M. BESSE Michaël - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France


Errata de la publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Republication pour erratum - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 16 octobre 2013 - Renonciation partielle n°611018 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.