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Marques déposées par FRUIT ET TERROIRS DE BOURGOGNE
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Maison Daniel RION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Daniel RION
FRUIT ET TERROIRS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
4668207
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
Maison Daniel RION de FRUIT ET TERROIRS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque Maison Daniel RION

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par FRUIT ET TERROIRS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Daniel RION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est FRUIT ET TERROIRS DE BOURGOGNE domicilié(e) 13 avenue de la Gare - 21640 - GILLY -LES- CITEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CANNET MIGNOT, Madame Laurence BACHELOT domicilié(e) 2 Bis rue du Cap Vert - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque Maison Daniel RION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Daniel RION arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.


FRUIT ET TERROIRS DE BOURGOGNE - 13 avenue de la Gare - 21640 - GILLY -LES- CITEAUX - France


SARL CANNET MIGNOT, Madame Laurence BACHELOT - 2 Bis rue du Cap Vert - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.