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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON
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CAP'fruit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'fruit
FRUIT D'ALBON, société anonyme

Numéro de dépôt :
99829783
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque CAP'fruit

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP'fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON domicilié(e) 46, rue de Montlhéry, Silic 179, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque CAP'fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'fruit est expirée depuis le 17 décembre 2009.

FRUIT D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT D'ALBON


FRUIT D'ALBON, société anonyme - 46, rue de Montlhéry, Silic 179, 94150 RUNGIS - France - SIREN 423282482


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°436510 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Purées de fruits, pulpes de fruits, coulis de fruits, écorces (zestes) de fruits, fruits surgelés, salades de fruits, fruits semi-confits. Sorbets (glaces alimentaires), fruits givrés (glaces alimentaires). Boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.