Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALOE
Fruit'Art, SAS

Numéro de dépôt :
3780456
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
MALOE de Fruit\'Art

Présentation de la marque MALOE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruit'Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruit'Art domicilié(e) Résidence Mont Joli chemin de la cote de grace 14600 EQUEMAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruit'Art domicilié(e) Résidence Mont Joli chemin de la cote de grace 14600 EQUEMAUVILLE - France.

La marque MALOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALOE est expirée depuis le 8 novembre 2020.

Fruit'Art a également déposé les autres marques suivantes : maloé


Fruit'Art, SAS - Résidence Mont Joli chemin de la cote de grace 14600 EQUEMAUVILLE - France


Fruit'Art - Résidence Mont Joli chemin de la cote de grace 14600 EQUEMAUVILLE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.