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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruit'Art
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maloé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maloé
Fruit'Art, SAS

Numéro de dépôt :
3733384
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
maloé de Fruit\'Art

Présentation de la marque maloé

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruit'Art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maloé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruit'Art domicilié(e) résidence mont joli 14600 equemauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruit'Art domicilié(e) résidence mont joli 14600 equemauville - France.

La marque maloé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maloé est expirée depuis le 27 avril 2020.

Fruit'Art a également déposé les autres marques suivantes : MALOE


Fruit'Art, SAS - résidence mont joli 14600 equemauville - France


Fruit'Art - résidence mont joli 14600 equemauville - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.