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Marques déposées par la société FRUISEC
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V SELECT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V SELECT
FRUISEC

Numéro de dépôt :
1387002
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2006
V SELECT de FRUISEC

Présentation de la marque V SELECT

Déposée le 30 décembre 1986 par la société FRUISEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRUISEC domicilié(e) LA MORELIE - Lot no 2, 24120 TERRASSON LA VILLEDIEU (dossier no 2076038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 963 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2076038) - France.

La marque V SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V SELECT est expirée depuis le 30 décembre 2006.

FRUISEC a également déposé les autres marques suivantes : LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION FRUISEC DEPUIS 1889 , SELECT , FRUISEC , SELECT , FRUISEC DEPUIS 1889 , LE FRUIT, L'IDEE, LA CREATION


FRUISEC - LA MORELIE - Lot no 2, 24120 TERRASSON LA VILLEDIEU (dossier no 2076038) - France - SIREN 307963389


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - (dossier no 2076038) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1996 n°2076038 - Publication au BOPI 1996-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 9 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°207457 - Publication au BOPI 1996-10-09

Noix, cerneaux de noix, fruits préparés et emballés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.