Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SANTONS DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
958382
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES SANTONS DE PROVENCE
Déposée le 11 juin 1976 par Fruidor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SANTONS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SANTONS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES SANTONS DE PROVENCE est expirée depuis le 11 juin 1986.
Fruidor a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518