Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SANTONS DE PROVENCE
FRUIDOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1408833
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1996
LES SANTONS DE PROVENCE de FRUIDOR

Présentation de la marque LES SANTONS DE PROVENCE

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FRUIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SANTONS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIDOR domicilié(e) 21, rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LES SANTONS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SANTONS DE PROVENCE est expirée depuis le 28 mai 1996.

FRUIDOR a également déposé les autres marques suivantes : ESTERELLE , FOOT , MELONDOR , MAROCLINE , ESTERELLE , BANEXO , FRUIDOR , TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE , GIRLANDE , RUE DES PRIMEURS


FRUIDOR (S.A.) - 21, rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Fruits et légumes frais.