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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIDOR
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DIVA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DIVA
FRUIDOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3217929
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DIVA de FRUIDOR

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIDOR domicilié(e) 38 rue du Séminaire, Centra 453 - 94626 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 28 mars 2013.

FRUIDOR a également déposé les autres marques suivantes : ESTERELLE , FOOT , MELONDOR , MAROCLINE , ESTERELLE , BANEXO , FRUIDOR , TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE , GIRLANDE , RUE DES PRIMEURS


FRUIDOR, société par actions simplifiée - 38 rue du Séminaire, Centra 453 - 94626 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 562089748


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 20 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484176 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521852 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15

Inscription le 2 février 2018 - Renonciation totale n°716276 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais (à l'exception de l'orge, du maïs, de la fétuque, des fèves, du concombre, du soja, du tournesol, des aubergines, des épinards, des haricots, des pois, de la tomate, du pêcher et du coton). Boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.