Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFLORE
FRUIDOR société anonyme

Numéro de dépôt :
92401661
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2012

Présentation de la marque DIFLORE

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) FRUIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIDOR domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2216998) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2216998) - 92593 - France.

La marque DIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFLORE est expirée depuis le 17 janvier 2012.

FRUIDOR a également déposé les autres marques suivantes : ESTERELLE , FOOT , MELONDOR , MAROCLINE , ESTERELLE , BANEXO , FRUIDOR , TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE , GIRLANDE , RUE DES PRIMEURS


FRUIDOR société anonyme - 21, rue du Pont-Neuf,75001 PARIS (dossier no 2216998) - 75001 - France - SIREN 562089748


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2216998) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 27 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°346392 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 27 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346393 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216998 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt