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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIDOR
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AGRUBANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRUBANA
FRUIDOR société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471259
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2013

Présentation de la marque AGRUBANA

Déposée le 8 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRUBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIDOR domicilié(e) 2 et 4 Place du Génral de Gaulle,92160 ANTONY,FRANCE (dossier no 2242513) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2242513) - 92593 - France.

La marque AGRUBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRUBANA est expirée depuis le 8 juin 2013.

FRUIDOR a également déposé les autres marques suivantes : ESTERELLE , FOOT , MELONDOR , MAROCLINE , ESTERELLE , BANEXO , FRUIDOR , TERRE DE CHAMPAGNE ARDENNE , GIRLANDE , RUE DES PRIMEURS


FRUIDOR société par actions simplifiée - 2 et 4 Place du Génral de Gaulle,92160 ANTONY,FRANCE (dossier no 2242513) - 92160 - France - SIREN 562089748


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2242513) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370609 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2242513 - Publication au BOPI 2003-05-15

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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