Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Très bon de France
Fruidis, SAS
Numéro de dépôt :
4153145
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Très bon de France
Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruidis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Très bon de France »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fruidis domicilié(e) 55 ter avenue de la vallée heureuse - 66690 - Sorède - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruidis, M. Eric Marescassier domicilié(e) 55 ter avenue de la vallée heureuse - 66690 - Sorède - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fruidis, SAS - 55 ter avenue de la vallée heureuse - 66690 - Sorède - France
Fruidis, M. Eric Marescassier - 55 ter avenue de la vallée heureuse - 66690 - Sorède - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680181 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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