Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFRUITS PRESTIGE
FRUGI SERVICES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3336842
Date de dépôt :
18/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2015
DECOFRUITS PRESTIGE de FRUGI SERVICES

Présentation de la marque DECOFRUITS PRESTIGE

Déposée le 18 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) FRUGI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOFRUITS PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUGI SERVICES domicilié(e) Batiment E3 FRUILEG 295, 87 rue de Carpentras,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 870 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAVANES Maître Etienne CHAVANES domicilié(e) 27/29 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DECOFRUITS PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFRUITS PRESTIGE est expirée depuis le 18 janvier 2015.

FRUGI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DECOFRUITS PRESTIGE , FRUGI-SERVICES


FRUGI SERVICES SOCIETE ANONYME - Batiment E3 FRUILEG 295, 87 rue de Carpentras,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 333870483


CABINET CHAVANES Maître Etienne CHAVANES - 27/29 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543517 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Fruits et légumes séchés. Fruits et légumes frais. Boissons (non alcooliques), jus et nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.