Déposée le 18 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) FRUGI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOFRUITS PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUGI SERVICES domicilié(e) Batiment E3 FRUILEG 295, 87 rue de Carpentras,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 870 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAVANES Maître Etienne CHAVANES domicilié(e) 27/29 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DECOFRUITS PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUGI SERVICES SOCIETE ANONYME - Batiment E3 FRUILEG 295, 87 rue de Carpentras,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 333870483
CABINET CHAVANES Maître Etienne CHAVANES - 27/29 rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543517 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17
Fruits et légumes séchés. Fruits et légumes frais. Boissons (non alcooliques), jus et nectars de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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