Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT
FRUGAM SAS

Numéro de dépôt :
3285077
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014
FRUGAM L\'ESSENCE DU FRUIT de FRUGAM

Présentation de la marque FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT

Déposée le 6 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUGAM domicilié(e) 1415 boulevard Chantilly,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 699 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUGAM domicilié(e) 1415 boulevard Chantilly,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

La marque FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUGAM L'ESSENCE DU FRUIT est expirée depuis le 6 avril 2014.

FRUGAM a également déposé les autres marques suivantes : APIFRUIT , je cuisine APIFRUIT , MES P TITS MORCEAUX , API Prun'eau , MES P'TITS MORCEAUX


FRUGAM SAS - 1415 boulevard Chantilly,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 451699680


FRUGAM - 1415 boulevard Chantilly,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber des dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiénique ; préparations chimiques à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleur naturelle ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.