Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUEL FRASQUET
FRUGA S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1712717
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque MANUEL FRASQUET

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRUGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANUEL FRASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUGA domicilié(e) 124, rue d'Avignon B2 Fruileg 668, 94621 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque MANUEL FRASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUEL FRASQUET est expirée depuis le 19 décembre 2001.

FRUGA a également déposé les autres marques suivantes : FRUGA , FRUGA , MANUEL FRASQUET


FRUGA S.A. (Société Anonyme) - 124, rue d'Avignon B2 Fruileg 668, 94621 RUNGIS CEDEX - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Produits agricoles, fruits et légumes frais