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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUELICE
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PRODÉLICE PRODUCTEUR EXPÉDITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODÉLICE PRODUCTEUR EXPÉDITEUR
FRUELICE SARL

Numéro de dépôt :
3596882
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/09/2018
PRODÉLICE PRODUCTEUR EXPÉDITEUR de FRUELICE

Présentation de la marque PRODÉLICE PRODUCTEUR EXPÉDITEUR

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRODÉLICE PRODUCTEUR EXPÉDITEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUELICE domicilié(e) 345 Route de Lagnes,84300 CAVAILLON - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 967 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUELICE domicilié(e) 345 Route de Lagnes,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODÉLICE PRODUCTEUR EXPÉDITEUR est expirée depuis le 5 septembre 2018.


FRUELICE SARL - 345 Route de Lagnes,84300 CAVAILLON - 84300 - France - SIREN 414967935


FRUELICE - 345 Route de Lagnes,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;