Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACECO
FRUEHAUF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan)

Numéro de dépôt :
1404863
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1997

Présentation de la marque PACECO

Déposée le 23 avril 1987 par FRUEHAUF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRUEHAUF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan) domicilié(e) Fruehauf, Paceco Division, P.O. BOX 3400, West Seaway Access Road, Gulfport, Mississippi 39501-1400 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PACECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACECO est expirée depuis le 23 avril 1997.

FRUEHAUF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan a également déposé les autres marques suivantes : PORTAINER , TRANSTAINER


FRUEHAUF CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan) - Fruehauf, Paceco Division, P.O. BOX 3400, West Seaway Access Road, Gulfport, Mississippi 39501-1400 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Equipements de manutention, grues et quai, grues de bord, grues mobiles, pont-grues, grues de chantier;grues de chargement et de déchargement de matériaux en vrac y compris mâts de charge, appareils de levage, répartiteurs, appareillage compensateur d'inclinaison ou de gîte, répartiteurs de charge, chariots, treuils et dispositifs anti-roulis, équipement hydraulique de commande pour barrages, centrale d'énergie et appareils de contrôle d'accumulation et d'écoulement, vannes, releveurs de vannes, grilles de barrage, robinets, vannes, distributeurs;appareillage pour la marine, particulièrement péniches, remorqueurs, plateformes de forage en mer, dragues flottantes et accessoires et pièces détachées y relatifs;électeur; godets, désagrégateurs, roues à couteaux, conduites de dragueuses et garnitures, montages de celles-ci.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.