Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPTOIR CAVAILLONNAIS DE FRUITS ET LEGUMES CCFL
FRUDOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1292320
Date de dépôt :
12/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004
COMPTOIR CAVAILLONNAIS DE FRUITS ET LEGUMES CCFL de FRUDOR

Présentation de la marque COMPTOIR CAVAILLONNAIS DE FRUITS ET LEGUMES CCFL

Déposée le 12 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FRUDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTOIR CAVAILLONNAIS DE FRUITS ET LEGUMES CCFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUDOR domicilié(e) 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS (dossier no 2036967) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 089 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2036967) - France.

La marque COMPTOIR CAVAILLONNAIS DE FRUITS ET LEGUMES CCFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR CAVAILLONNAIS DE FRUITS ET LEGUMES CCFL est expirée depuis le 12 décembre 2004.


FRUDOR (société anonyme) - 21, rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS (dossier no 2036967) - France - SIREN 562089748


CABINET PORTE - (dossier no 2036967) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1994 n°2036967 - Publication au BOPI 1994-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes.Conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Transformation des produits agricoles d'autrui.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.