Déposée le 30 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUCTUS R.C CUSSET B 403 230 626 APE 512 A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « KADY-ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUCTUS R.C CUSSET B 403 230 626 APE 512 A domicilié(e) 41 avenue de Lyon,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 230 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRUCTUS R.C CUSSET B 403 230 626 APE 513 A domicilié(e) 41 avenue de Lyon,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France.
La marque KADY-ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KADY-ECO est expirée depuis le 30 octobre 2013.
SARL FRUCTUS R.C CUSSET B 403 230 626 APE 512 A - 41 avenue de Lyon,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France - SIREN 403230626
SARL FRUCTUS R.C CUSSET B 403 230 626 APE 513 A - 41 avenue de Lyon,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401970 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°571158 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23
Viande, faisans volaille gibier extrait de viande fruits et légumes conservés ou séchés et cuits, gelées confitures compotes œufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poissons, fromages boissons lactées ou le lait predomine. Café thé sucre riz tapioca sagou succédanés de café farine et preparations faites de cereales pain patisserie et confiserie, glace comestibles miel sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel moutarde vinaigre sauces (condiments) epices glace à rafraîchir sandwiches pizzas crèpes (alimentations) les sucreries gateaux biscotte sucreries chocolat boisson a base de cacao – de café de chocolat ou de thé. Bières eaux minerales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits soda apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exceptions des bieres) cidres digestifs (alcool et liqueurs vins spiritueux extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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